23-24 SEPTEMBRE 2011 - PARIS - colloque international "Les colonies, la révolution française, la loi"

Inscrit dans le cadre des manifestations pour les dix ans de la loi du 21 mai 2001 et dans le cadre de 2011 Année des Outre-mer, l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne accueille un grand colloque international les 23 et 24 septembre 2011 au cours duquel sera interrogé la question du droit colonial sous la Révolution française, et notamment l’esclavage et son abolition.

Le colloque "Les colonies, la Révolution française et la Loi", qui associe des historiens et des juristes, s’intéresse à la manière dont les différents gouvernements révolutionnaires ont adapté le droit colonial d’Ancien régime, de la phase initiale qui laisse aux assemblées coloniales le pouvoir de légiférer, à la première abolition de l’esclavage en 1794, puis à la mise en œuvre du principe de l’assimilation juridique des colonies propre dans la constitution de l’An III (1795) sous le Directoire, avant le retour au régime de la spécificité juridique sous le Consulat à partir de 1799 et le rétablissement de l’esclavage en 1802.

L’un des objectifs du colloque est également de s’interroger sur l’influence de la Révolution sur la production d’un droit colonial alors que la colonisation se poursuit et prend un tour nouveau avec le début de la conquête de l’Algérie en 1830. En somme, la question centrale du colloque est de se demander s’il existe un "droit colonial révolutionnaire" ? autour de quatre axes de réflexion
 Les modes de production de la loi coloniale révolutionnaire ;
 le contenu de la loi coloniale révolutionnaire
 l’application pratique de la loi coloniale révolutionnaire ;
 la postérité de la loi coloniale révolutionnaire.

Du vendredi 23 septembre au samedi 24 septembre, le colloque sera découpé en cinq temps 1) La législation sur les noirs et les gens de couleurs e, France de l’Ancien régime ; 2) Les questions coloniales saisies par la Constituante et la Législative 3) Appliquer une législation radicale dans les colonies sous la Convention et le Directoire (autour de l’abolition de l’esclavage) ; 4) Retour du droit colonial réactionnaire sous le Consulat et l’Empire ; 5) L’héritage de la Révolution française dans le droit colonial

Le colloque met également en évidence la diversité des situations d’un territoire à l’autre

LE PROGRAMME DU COLLOQUE DE PARIS 1 "LES COLONIES, LA REVOLUTION FRANÇAISE, LA LOI" 23 et 24 septembre 2001